Chaque dimanche, Le Jour du Seigneur accompagne des milliers de personnes à travers la messe télévisée et des émissions empreintes de spiritualité, d’humanité et d’ouverture. Grâce à la générosité du public, nous permettons à chacun – notamment les personnes malades, handicapées, âgées ou isolées – de vivre ce moment de communion et de foi.
Mais cette mission ne pourrait exister sans des soutiens concrets, fidèles, engagés. Pour ceux qui souhaitent poser un geste fort de transmission, tout en agissant dès aujourd’hui, la donation notariée est un moyen sécurisé et profondément porteur de sens.
Qu'est-ce qu'une donation notariée ?
La donation est un acte juridique par lequel vous donnez immédiatement et irrévocablement un bien à une personne ou à une structure. Dans notre cas, elle permet de soutenir, de votre vivant, la mission du CFRT/Le Jour du Seigneur.
Pour en savoir plus, consultez notre article sur Donation ou legs à une association : le comparatif pour vous aider à décider.
Bon à savoir : comme le transfert de propriété est immédiat, il est essentiel de vous assurer que cette donation ne vous mettra pas en difficulté pour vos besoins futurs. Votre notaire est là pour vous accompagner et vérifier que cet acte est équilibré et conforme à votre situation personnelle.
Que peut-on donner ?
La donation peut porter sur un ou plusieurs biens, qu’ils soient mobiliers ou immobiliers :
- Biens mobiliers : sommes d’argent, portefeuille-titres, actions, objets d’art, droits d’auteur, etc.
- Biens immobiliers : appartement, maison, terrain, local commercial, qu’ils soient libres ou loués.
L’acte de donation peut aussi inclure des clauses spécifiques permettant au donateur de conserver certains avantages liés au bien donné. A côté de la donation en pleine propriété (les droits sur le bien sont transférés dans leur intégralité), il est possible de prévoir de conserver l’usufruit (usage ou revenus du bien) via une donation en nue-propriété. Il existe aussi la donation temporaire d’usufruit (transmission partielle des droits au donataire pour une durée minimum de trois ans).
Bon à savoir : la donation ne doit pas porter atteinte aux droits de vos héritiers réservataires (vos enfants ou votre conjoint).
Pour en savoir plus, consultez notre article sur comment calculer sa Quotité disponible.
Comment procéder ?
Une fois votre projet défini, écrivez-nous avec votre proposition. Si elle est acceptée par notre Conseil d’administration, la donation sera formalisée par notaire.
Bon à savoir : vous bénéficiez d’une déduction fiscale : 66 % du montant de votre donation est déductible de votre impôt sur le revenu. Limité à 20 % du revenu net imposable, cet avantage peut être reporté sur les cinq années suivantes.
Le rôle essentiel du notaire
Votre notaire est un interlocuteur de confiance. Par sa compétence et sa neutralité, il vous guide à chaque étape. Il s’assure que votre décision est pleinement libre, conforme à la loi, et adaptée à vos besoins personnels. Il vous aide à choisir entre les différentes formes de donation, et vous informe sur les conséquences fiscales et successorales.
Pourquoi faire une donation au CFRT/Le Jour du Seigneur ?
Chaque année, de généreux bienfaiteurs choisissent de soutenir notre mission en transmettant une partie de leurs biens afin de :
- Pérenniser une œuvre spirituelle unique, indépendante, sans subvention directe de l’État
- Offrir à tous, en particulier aux plus isolés et fragilisés, l’accès à la messe chaque dimanche
- Maintenir une parole chrétienne forte et bienveillante dans les médias grand public
- Semer les valeurs de l’Evangile auprès des jeunes générations à travers nos formats numériques.
Faire une donation, c’est dire aujourd’hui : « Je crois en cette lumière. Je veux qu’elle continue de briller demain. » C’est poser un acte concret de foi et d’amour, au service d’une Église vivante et joyeuse, ancrée dans la modernité et fidèle à sa tradition.
Comment agir concrètement ? Les 3 points essentiels
- Je contacte Le Jour du Seigneur en exposant mon projet.
- Le Conseil d’administration du Fonds de dotation CFRT/Le Jour du Seigneur doit accepter votre projet.
- La donation est formalisée chez le notaire avec émission d’un reçu fiscal.
Pour plus de précisions, n’hésitez pas à contacter en toute confidentialité Visconsine Anglade, Responsable Philanthropie. Elle saura vous écouter et vous orienter dans votre projet.
Elle se tient à votre disposition sur sa ligne directe au 01 44 08 88 89.
Son adresse mail est : v.anglade@cfrt.tv